Pour un Environnement meilleur
La régie verte

Comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique de Neuville

Mot du président

Bienvenue sur ce nouvel onglet qui vise à établir une fenêtre de communication avec les citoyens sur les aspects environnementaux  des opérations du lieu d’enfouissement technique de Neuville.

Le lieu d’enfouissement  est actuellement en phase d’agrandissement et de transformation en vue d’assurer que les nécessaires opérations d’enfouissement des années à venir se déroulent dans des conditions respectueuses de l’environnement.

Il est important de suivre l’évolution de cette opération d’une part, pour s’assurer que les résultats environnementaux prévus sont au rendez-vous et d’autre part, pour être en mesure de répondre aux appréhensions et aux interrogations légitimes que l’opération d’un lieu d’enfouissement soulève.

Il est ainsi important, pour le nouveau comité de vigilance, que vous nous fassiez connaître ces appréhensions et ces interrogations et cet onglet a justement pour but de vous offrir un outil pour le faire.

Je vous invite donc à nous visiter régulièrement pour suivre l’évolution du suivi environnemental du site.

Claude Sauvé

Qui nous sommes

Le comité de vigilance du lieu d’enfouissement technique (LET) de Neuville a été mis sur pied en vertu de l’article 57 de la Loi sur la qualité de l’environnement (L.Q.R., chapitre Q-2) afin de veiller à ce que l’exploitation du site et des opérations s’effectue dans le respect des exigences environnementales.

Le comité favorise les échanges et les discussions entre l’exploitant du lieu d’enfouissement, c’est-à-dire la Régie régionale de gestion des matières résiduelles de Portneuf, les citoyens et les représentants concernés.

Mission du comité de vigilance

La mission du comité est définie par la Loi sur la qualité de l’environnement. L’article 57 de la Loi précise que le comité a pour fonction « d’assurer la surveillance et le suivi de l’exploitation, de la fermeture et de la gestion post-fermeture de cette installation. »

Composition du comité de vigilance

La composition du comité est fixée par le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération de matières résiduelles (articles 72 et 73).

Le comité doit être représentatif des citoyens intéressés, notamment des résidents du voisinage, des gestionnaires municipaux, des représentants de groupes environnementaux et d’organismes des milieux municipal et régional. La composition du comité veut refléter les caractéristiques de la population touchée par le site d’enfouissement. Cette représentativité permet d’assurer une bonne diffusion de l’information, une expression diversifiée d’opinions, des échanges riches en points de vue et une évaluation plus objective des problèmes soulevés.

Le comité de vigilance est composé de membres représentant les citoyens, les groupes environnementaux, les organismes des milieux municipal et régional, des fonctionnaires municipaux, ainsi que des observateurs et des personnes-ressources selon les besoins.

Liste des membres du comité de vigilance de la RRGMRP

Secteur Organisme Nom
Voisinage Citoyen de la ville de Neuville M. Roméo Girard
Environnement Table de concertation en environnement de Portneuf Mme Marie Hanquez
Régional MRC de Portneuf Mme Sylvie Béland
Organismes Corporation du bassin de la Jacques-Cartier M. Claude Sauvé
Municipal Ville de Neuville M. David Bouchard
Exploitant Régie régionale de gestion des matières résiduelles de Portneuf M. Jean-Luc Mercure

Fonctionnement du comité

Le fonctionnement et le financement du comité sont  également déterminés par le Règlement sur l’enfouissement et l’incinération des matières résiduelles (articles 74 à 79). Ce règlement identifie notamment les renseignements ou documents que l’exploitant doit lui fournir, les conditions d’accessibilité à l’installation et aux équipements qui s’y trouvent ainsi que les obligations auxquelles sont tenus les membres du comité, en particulier pour ce qui a trait à l’information du public.

Mandat

Le comité de vigilance du lieu d’enfouissement de la Régie régionale de gestion des matières résiduelles de Portneuf est consultatif.  Il a pour mandat de:

  • S’informer sur les opérations du lieu d’enfouissement technique de Neuville et sur les projets en développement, en évaluer les conséquences et en assurer le suivi ;
  • Transmettre à la population les renseignements pertinents sur la gestion des équipements ;
  • S’assurer que l’exploitation s’effectue en conformité avec les normes applicables et dans le respect des exigences environnementales ;
  • Faire des recommandations à l’exploitant concernant l’élaboration et la mise en œuvre de mesures propres à améliorer le fonctionnement des installations, soit à atténuer ou à supprimer les impacts du LET de Neuville sur le voisinage et l’environnement.

Tâches des membres

  • Prendre connaissance de l’information disponible sur le LET de Neuville et sur son fonctionnement ;
  • Examiner les études, les dossiers et les rapports du suivi environnemental pour donner des avis sur les impacts du LET de Neuville et sur les modalités d’opération ;
  • Donner des opinions et faire des recommandations sur les opérations et sur les possibilités d’amélioration du LET de Neuville ;
  • Retransmettre les renseignements obtenus aux concitoyens et aux représentants d’organismes du milieu.

Nous joindre

Pour toute question, commentaire ou suggestion reliés aux impacts sur l’environnement du LET de Neuville,  vous pouvez communiquer avec nous par  téléphone au 418 876-2714 poste 208 ou sans frais au 1 866 760-2714 poste 208. Vous pouvez également communiquer avec nous par courriel.

Votre requête sera acheminée au président du comité, M. Claude Sauvé qui en assurera le suivi auprès du comité de vigilance.

Soyez assurés que votre requête recevra toute l’attention nécessaire.

Documentation


Les avis de convocation et les comptes-rendus des rencontres du comité de vigilance sont disponibles en format PDF pour consultation :

Rencontre annuelle 2016

Rencontre annuelle 2015

Rencontre annuelle 2014

Rencontre annuelle 2013

Rencontre annuelle 2012

Rencontre annuelle 2011

Rencontre annuelle 2010

Rencontre annuelle 2009